Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON CORTEZ
GRANTS OF St. JAMES'S LIMITED (Société Britannique)

Numéro de dépôt :
1488483
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque DON CORTEZ

Déposée le 13 septembre 1988 par GRANTS OF St. JAMES'S LIMITED (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON CORTEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRANTS OF St. JAMES'S LIMITED (Société Britannique) domicilié(e) 87, Station Street, BURTON-ON-TRENT, STAFFORDSHIRE, GRANDE-BRETAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque DON CORTEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON CORTEZ est expirée depuis le 13 septembre 1998.

GRANTS OF St. JAMES'S LIMITED (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : GRANTS OF ST JAMES'S


GRANTS OF St. JAMES'S LIMITED (Société Britannique) - 87, Station Street, BURTON-ON-TRENT, STAFFORDSHIRE, GRANDE-BRETAGNE. - France


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Vins, spiritueux et liqueurs.